Informations légales

Ce site est édité et géré par le Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Paris (CDRPP), association loi de 1901 dont le siège est au 6, rue Paulin Enfert, 75013 PARIS

Hébergement

Ce site est hébergé par Infomaniak Network SA, société suisse dont le siège est au 26, Avenue de la Praille, 1227 Carouge / Genève, Suisse.

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc…) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice. Par ailleurs, le CDRPP ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l'accès par un internaute au site et/ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d'y accéder.

La responsabilité du CDRPP n'est en aucune manière engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site. Lesquelles :
 ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, précises ou à jour ;
 ne doivent pas être considérés comme ayant valeur de conseil professionnel ou juridique.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site ne nécessite pas d'autorisation préalable du CDRPP. Néanmoins, nous demandons de ne pas réaliser de lien direct vers une page interne, son adresse étant susceptible de changer. N'hésitez à nous demander tout renseignement nécessaire afin de réaliser un lien vers notre site.

Le CDRPP, ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte vers le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Modification

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. Le CDRPP vous invite à consulter régulièrement ces mentions.

Droits de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Les dénominations ou appellations, les logos, sont, sauf indications particulières, propriété du CDRPP.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit du CDRPP, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques

Sauf mention contraire, les photographies, schémas, dessins, graphismes, logos, sont propriété du CDRPP, et soumis à la réglementation du Code de la propriété intellectuelle dans la mesure où ils sont une « oeuvre de l'esprit » au sens du dit code.

Informatique et libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les coordonnées figurent en ligne sur ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne

Clause attributive de compétence

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.